Conditions générales de prise en charge et de suivi

Dans le cadre des Prestations assurées par Sylvain MARTIN & Nathalie MARTIN-CAUDOUX du Cabinet Santé Précieuse. 

Elles sont remises à jour régulièrement afin de respecter la règlementation en vigueur. 

*Avertissement :

Notre approche diffère des méthodes de traitement médical conventionnelles qu’elle ne remet pas en cause, elle ne revendique pas d’allégation médicale. Les soins énergétiques et l’utilisation des compléments alimentaires dans les Programmes proposés ne sauraient se substituer à un régime spécifique ou à un traitement médical que seul votre médecin est habilité à prescrire ou interrompre. Elle constitue un complément visant à rechercher une harmonisation énergétique entre le corps , l'esprit, mais aussi dans la perte de poids générée par un ou plusieurs programmes Santé & Nutrition. 

 

1) Définitions :

« Client » désigne une personne physique et majeure à qui Cabinet Santé Précieuse, Sylvain MARTIN Praticien et Nathalie MARTIN-CAUDOUX, Aide-Soignante Diplômée, Conseillère certifiée E.F. Diététique, fournissent des prestations de service dans le domaine des soins énergétiques et ou de la Santé & Nutrition.

« Contrat » désigne le contrat entre le Client et Cabinet Santé Précieuse qui est régi par, les conditions générales de prise en charge et de suivi aux particuliers de Cabinet Santé Précieuse.

« Cabinet Santé Précieuse » désigne l’entreprise dont le siège social est au sise 43 Rue de la Folie - Résidence Valentine- 57050 METZ Devant les Ponts, immatriculée sous le numéro SIRET : (nouvelle immatriculation en cours)

« Site » désigne le site exploité par Cabinet Santé Précieuse dont l’adresse est :  www.sante-precieuse.fr ou à tout autre adresse qui pourrait lui être substituée.

 

2) Objet du contrat :

Le contrat détaille les droits et obligations respectifs de Cabinet Santé Précieuse et de ses Clients dans le cadre d’une prise en charge lors de consultations des soins énergétiques et ou de Santé & Nutrition.

 

3) Conditions générales de prise en charge et de suivi :

Ces conditions générales de prise en charge et de suivi détaillent les droits et obligations de Cabinet Santé Précieuse et de ses Clients dans le cadre des prestations fournies par Cabinet Santé Précieuse. Ces conditions générales de prise en charge et de suivi s’adressent uniquement aux particuliers et les professionnels doivent contacter directement Cabinet Santé Précieuse afin de conclure, le cas échéant, un contrat adapté.

Toute prestation accomplie par Cabinet Santé Précieuse implique l’adhésion sans réserve du Client aux présentes conditions générales de prise en charge et de suivi.

Le Client reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions générales de prise en charge et de suivi et déclare expressément les accepter intégralement et sans réserve dès lors qu’il a été informé de leur existence lors de la première consultation/bilan.

Toute condition contraire aux conditions générales de prise en charge et de suivi sera, à défaut d’acceptation expresse, inopposable à Cabinet Santé Précieuse quel que soit le moment où elle aura pu être portée à sa connaissance.

Cabinet Santé Précieuse met régulièrement à jour les conditions générales de prise en charge et de suivi afin de les faire correspondre au mieux aux attentes des Clients ainsi qu’à la législation en vigueur. Les conditions générales de prise en charge et de suivi qui s’appliqueront au contrat du Client seront celles accessibles sur le site. Ces dernières seront considérées comme ayant été approuvée par le Client, sans indication contraire communiquée par le Client dans un délai de deux semaines après la précédente mise à jour.

Le Client dispose de la faculté de reproduire les conditions générales de prise en charge et de suivi accessibles sur le site.

 

  • Prise en charge :

La prise en charge des soins énergétiques et ou de Santé & Nutrition personnalisée se déroule sur une période variable en fonction de votre spécificité Santé & Nutrition (pathologie ou non…).

La prise en charge des soins énergétiques et ou de Santé & Nutrition personnalisée vous permet de nous (Sylvain MARTIN & Nathalie MARTIN-CAUDOUX) contacter par courriel ou par téléphone entre les rendez-vous de suivis en cas de questionnement, de votre part, d’ordre général sur les soins énergétiques ou l’alimentation. Les questions personnelles en rapport avec votre prise en charge nécessitent une consultation de suivi et ne peuvent faire l’objet d’une demande par courriel ou par téléphone (sauf situation particulière)

Sauf indication contraire, une consultation de soins énergétiques (1h à 1h30 selon les nécessités) et ou de Santé & Nutrition, sauf le bilan nutritionnel ( 1h30 à 1h45), correspond  à environ 45 minutes de prestation effective.

En cas de consultation à domicile, le trajet de Cabinet Santé Précieuse n’est pas compris dans cette demi-heure et un forfait sera demandé (7€) par visite. 

 

  • Organisation et planning :

Cabinet Santé Précieuse est le point de contact privilégié du client pour le planning des consultations de Santé & Nutrition.

La prise de rendez-vous s’effectue directement auprès de Cabinet Santé Précieuse, soit auprès de Sylvain MARTIN Praticien ou de Nathalie CAUDOUX Conseillère certifiée E.F. Diététique. 

Le lieu des consultations des soins énergétiques et ou de Santé & Nutrition doit être préalablement approuvé par Cabinet Santé Précieuse.

  • Retard, absence, annulation, suspension :

Les Clients sont tenus de respecter les rendez-vous et les horaires préalablement définis. Toute consultation de soins énergétiques et ou de Santé & Nutrition, une fois réservée, et non-annulée au minimum 48h (2 jours ouvrés) avant le rendez-vous, sera due.

Tout retard du client sera automatiquement décompté du temps de la consultation des soins énergétiques et ou de Santé & Nutrition.

En cas de retard de Cabinet Santé Précieuse, celui-ci doit rattraper le temps perdu en fin de séance ou sur la séance suivante.

En cas d’absence non prévue de Cabinet Santé Précieuse, celui-ci se doit de rattraper la consultation des soins énergétiques et ou de Santé & Nutrition.

Une consultation de Santé & Nutrition peut être annulée par Cabinet Santé Précieuse jusqu’à six (6) heures avant le début de cette dernière.

En cas d’annulation, les Clients concernés recevront un appel (ou en l’absence de réponse, un SMS) et la consultation des soins énergétiques et ou de Santé & Nutrition sera reportée à une date ultérieure.

Cabinet Santé Précieuse ne pourra être tenu responsable pour le retard de l’exécution de la prestation en cas de force majeure telle que les catastrophes d’origines atmosphériques, un accident survenant sur le trajet de Cabinet Santé Précieuse ou tout autre cas de force majeure. Dans cette hypothèse, le Client sera alors prévenu le plus rapidement possible et la consultation des soins énergétiques et ou de Santé & Nutrition sera reportée à une date ultérieure.

  • Tarifs et modalités de paiement :

Les tarifs des soins énergétiques et ou de Santé & Nutrition sont affichés dans les Cabinets Santé Précieuse en euros toutes taxes comprises. Ils comprennent la durée de la consultation, les déplacements pour se rendre au domicile du Client ainsi que la réflexion menée pour la préparation de la consultation.

Une formule représente plusieurs consultations (selon la commande) et entraîne un engagement de la part du Client de Cabinet Santé Précieuse pour le suivi et la prise en charge de ces consultations dans son intégralité.

La durée de validité d’une formule est variable et est fixée au préalable par contrat ou bon de commande. Dans le cas des soins énergétiques les délais sont estimatifs et peuvent évoluer en fonction de l'état et de la progression des traitements. 

Après au minimum un rappel, par mail ou SMS, du terme de la formule et sans réponse de la part du Client, Cabinet Santé Précieuse se réserve le droit d’encaisser les chèques préalablement établis lors de l’engagement.

Le paiement de la formule peut se faire en un (1), trois (3), six (6), 9 (neuf), 10 (dix), 12 (douze)   chèque(s) selon le souhait du Client. Le paiement en plusieurs fois ne permet pas une rupture de l’engagement, il n’existe que pour faciliter le paiement. En cas de souhait du Client d’interrompre son suivi, le paiement reste dû. Les chèques seront encaissés comme prévu. La formule reste valable trois (3), six (6), neuf (9), (neuf), 10 (dix), douze (12) mois. Des formules de paiements par CB ou Paypal sont également proposés. 

Il n’est pas possible de choisir le paiement à la séance en cours de formule.

Les séances prévues dans une formule ne sont pas cessibles à un tiers.

  • Assurances et responsabilités :

Cabinet Santé Précieuse a souscrit une assurance pour couvrir les dommages engageant sa responsabilité professionnelle lors des consultations de soins énergétiques et ou de Santé & Nutrition.

  • Données personnelles :

Dans le cadre d’une prise en charge, le Client fournit des données personnelles qui sont obligatoires et nécessaires pour exécuter la prestation de Cabinet Santé Précieuse.

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 Janvier 1978 modifiée en 2004, le Client bénéficie d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui le concernent.

Chaque Client pourra exercer son droit d’accès, d’opposition et rectification en adressant une lettre simple à Cabinet Santé Précieuse, 05 Rue des Prés St Jacques 57050 PLAPPEVILLE ou un courrier électronique à l’adresse : direction@sante-precieuse.fr.

  • Suggestion/Réclamation :

La satisfaction de ses Clients est une préoccupation constante de Cabinet Santé Précieuse.

Cabinet Santé Précieuse essaie de répondre aux attentes de ses Clients le plus rapidement possible et de leur répondre dès que possible après réception d’une demande, suggestion ou réclamation.

Pour toute demande, suggestion ou réclamation, le Client est invité à contacter Cabinet Santé Précieuse au 05 Rue des Prés St Jacques 57050 PLAPPEVILLE ou par courrier électronique à l’adresse suivante direction@sante-precieuse.fr

  • Divers :

Toute modification de la législation ou de la réglementation en vigueur, ou toute décision d’un tribunal compétent invalidant une ou plusieurs clauses des conditions générales de vente ne saurait affecter la validité de l’intégralité des conditions générales de prise en charge et de suivi, dont les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée. Une telle modification ou décision n’autorisent en aucun cas les Clients à méconnaître les présentes conditions générales de vente.

Le fait pour Cabinet Santé Précieuse de ne pas se prévaloir, à un moment donné, de l’une quelconque des clauses du contrat, ne peut être interprété comme une renonciation à s’en prévaloir ultérieurement.

Les conditions générales de vente sont consultables sur notre site www.sante-precieuse.fr et peuvent être modifiées à tout moment à la discrétion de Cabinet Santé Précieuse sans autre formalité que leur mise en ligne, seule la dernière version sera applicable.

Version 01/01/2024